Avant d’acheter votre terrain

 

Lorsque vous aurez consulté plusieurs agents immobiliers, vu votre notaire, constructeurs  divers, plusieurs terrains (lotisseur) et municipalité, vous allez vous trouver face à un petit choix de terrain correspondant ou se reprochant, -c’est plus souvent le cas- à vos critères de sélection. Possibilités financières, implantation souhaitée pour la maison, surface, exposition, quartier, ainsi qu’une certaine proximité pour toutes les commodités, écoles, lieux de cultes, commerces, activités culturelles, sportives  loisirs. Pour les terrains les plus éloignés, vous avez réfléchis aux moyens de transports, publics ou privés ainsi qu’à leur coût ;

Mais avant toute décision définitive il reste indispensable de vérifier quelques données complémentaires d’ordre financier, juridique, et technique. Vous  pourrez consulter à ce sujet un spécialiste.

 

Les données financières.

 

Le prix au mètre carré du  terrain, les droits d’enregistrement de l’acte d’achat et les frais de  notaire ne seront pas les seules dépenses. A programmer. Bien souvent s’y ajoutent :

*les frais de bornage.

* les dépenses d’aménagement ou de réfection d’une voie d’accès.

*les dépenses qui peuvent devenir considérables, si le besoin d’avoir un terrassement avec mur de soutènements.

*Les raccordements en eau électricité, réseaux d’évacuation.

*le  coût des clôtures.

*les taxes diverses de branchement,

Si pour construire vous devez contracter un emprunt, il sera préférable de faire une demande globale comprenant l’achat du terrain et de la construction. Car souvent vous obtiendrez un meilleur taux que pour un terrain seul.

 

Les données juridiques.

 

 

Elles portent essentiellement sur les servitudes, c’est-à-dire les contraintes à respecter pour construire. On distingue les servitudes de droit public de celles de droit privé.

Les servitudes d’urbanisme régissent l’utilisation du terrain en fonction de sa  situation dans les diverses zones prévues par le plan d’occupation des sols. Elles précisent la surface des parcelles, la hauteur et la forme des constructions, la densité d’implantation, les dispositions techniques à respecter, les alignements façade etc.

Pour   les connaître on se procure simultanément au bureau du maire de la localité le certificat d’urbanisme Les imprimés nécessaires pour la demande sont délivrés en mairie. Selon les communes il peut y avoir de fortes  variations ;  mais à titre d’exemple, sur un terrain d’au moins 1000m2 quand il est raccordé à la voie publique et à un réseau de distribution d’eau potable, la surface du logement doit être supérieure au dixième du terrain et inférieure à 250m2. Sur un terrain d’environ 4000m2  lorsqu’il est raccordé à la voie publique, la surface du logement doit être inférieure aux 250m2.

Dans tous les cas nous vous avons simplement donné ce mode ce calcul afin de vous faire prendre la mesure du mode de calcul utilisé. Ne   pas se fier à cet exemple qui a toutes les chances de ne correspondra pas a votre cas.

 

 

Les servitudes de voirie

 

Elles concernent : La distance avec les routes, les autoroutes,

La visibilité que les propriétaires doivent ménager près des carrefours et des virages.

La distance entre  divers ouvrages et les voies ; arbres, haies, le long d’une voie ferrée, le long d’un cours d’eau autant de normes et de distances à respecter qu’il convient de bien connaître avant d’implanter par exemple sa clôture sous peine de devoir tout recommencer.

Ne pas hésiter donc à aller se renseigner auprès de votre mairie pour connaitre les dispositions qui peuvent s’appliquer à tel ou tel cas particulier.

 

Les données techniques.

 

 

Les raccordements : le certificat d’urbanisme précise :   La distance entre le terrain et les réseaux d’électricité et de gaz de France,  d’adduction d’eau, des télécommunications ;

L’existence ou non d’un réseau tout à l’égout : dans l’affirmative il faut implanter la maison de façon que l’écoulement soit gravitationnel. Ou en plus clair, que l’écoulement se fasse grâce à la pente, sans que l’on soit obligé de faire appel à un système de pompage. Il est toujours possible, sur le plan technique, d’amener l’eau l’électricité, et le gaz jusqu’en limite de propriété, mail il faut toujours faire attention au coût des travaux qui peut être très élevé en raison de l’éloignement ou la nature du terrain.

Par contre en l’absence de tout à l’égout, il faut être très prudent en ce qui concerne l’évacuation des eaux usées, qui peut poser de gros  problèmes liés à la nature du sol.

C’est d’ailleurs le cas par exemple pour un terrain argileux.

Le sol

 

Il faut tenir compte de la configuration et de la nature du sol de façon à éviter des  surprises désagréables qui seraient génératrices de dépenses supplémentaires relativement importantes.au moment de l’exécution des fondations, ou pis encore de désordres toujours plus graves. Qui pourraient n’apparaître qu’une fois la maison terminée.